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Droits d’auteur

Le contexte législatif autour du droit d’auteur dans l’édition a beaucoup évolué depuis dix ans, du fait de la transformation de la chaîne du livre et de négociations interprofessionnelles. Les règles deviennent plus nombreuses et techniques, les obligations pour les éditeurs plus exigeantes et fréquentes.

Spécialiste du droit d’auteur appliqué à l’édition, Phi-Anh Nguyen accompagne les professionnel.les sur l’ensemble des aspects (théorique, pratique) dans l’objectif de faire connaître et respecter les droits des créateurs d’œuvres littéraires sous toutes leurs formes.

Exemple de mission :

MAÎTRISER SES DROITS D’AUTEUR ET DE COÉDITION

Du guide de visite au catalogue d’exposition, en passant par le beau livre et la jeunesse, ce musée national propose un catalogue varié à destination du grand public. Certains titres sont imaginés et publiés en collaboration avec d’autres institutions ou maisons d’édition, sous forme de partenariats ou de coéditions. Le musée devient alors auteur, et c’est à ce titre qu’il a sollicité Axiales afin de dresser pour son compte un bilan de son activité de cession de ses droits d’auteurs et de coédition.

Cet accompagnement mené par Phi-Anh Nguyen et Claire Hartmann, respectivement consultant associé et consultante Axiales, s’articule en trois parties :

  • Un audit visant à analyser les différents accords conclus avec les partenaires,
  • Une mission d’accompagnement pour les faire respecter et obtenir tous les éléments comptables afférents,
  • Une mission de conseil au long cours pour les futurs contrats à venir avec leurs partenaires.